Conditions générales d’utilisation

Voir Conditions générales de vente

Voir mentions légales

1- Général

L’utilisation du site https://www.plaisir-des-nombres.com implique l’acceptation pleine et entière des conditions générales d’utilisation ci-après décrites. Ces conditions d’utilisation sont susceptibles d’être modifiées ou complétées à tout moment. Les utilisateurs du site https://www.plaisir-des-nombres.com sont donc invités à les consulter de manière régulière.Ce site est normalement accessible à tout moment à tous les utilisateurs. Une interruption pour raison de maintenance technique peut être toutefois décidée.Le site https://www.plaisir-des-nombres.com est mis à jour régulièrement. De la même façon, les mentions légales peuvent être modifiées à tout moment. Elles s’imposent néanmoins à l’utilisateur qui est invité à s’y référer le plus souvent possible.

2 - Description des services

Le site https://www.plaisir-des-nombres.com a pour objet de fournir des informations et des services facturables ou gratuits.Le site https://www.plaisir-des-nombres.com s’efforce de fournir des informations aussi précises que possible. Toutefois, il ne pourra être tenu responsable des omissions, des inexactitudes et des carences dans la mise à jour, qu’elles soient de son fait ou du fait des tiers partenaires qui lui fournissent ces informations.Tous les informations indiquées sur le site https://www.plaisir-des-nombres.com sont données à titre indicatif. Elles sont susceptibles d’évoluer. Par ailleurs, les renseignements figurant sur le site https://www.plaisir-des-nombres.com ne sont pas exhaustifs. Ils sont donnés sous réserve des modifications ayant pu être apporté depuis leur mise en ligne.

3 - Limitations contractuelles techniques

Le site Internet ne pourra être tenu responsable de dommages matériels liés à l’utilisation du site. De plus, l’utilisateur du site s’engage à accéder au site en utilisant un matériel récent, ne contenant pas de virus et avec un navigateur de dernière génération mis-à-jour. La technologie Javascript est utilisée.

4 - Propriété intellectuelle - Droit d'auteurs et de reproduction

http://www.plaisir-des-nombres est propriétaire des droits de propriété intellectuelle, ce qui désigne les œuvres de l'esprit. Et détient les droits d’usage sur les éléments accessibles sur le site. Notamment les textes, vidéos, logos, icônes, sons, logiciels maison, inventions, œuvres littéraires et artistiques, dessins, modèles, emblèmes, noms, images.

Toute reproduction, représentation, modification, publication, adaptation de tout ou partie des éléments du site est interdite. Et ce, quel que soit le moyen ou le procédé utilisé. Sauf autorisation écrite préalable de : https://www.plaisir-des-nombres.com.

Toute exploitation non autorisée du site ou de l’un quelconque des éléments qu’il contient sera considérée comme constitutive d’une contrefaçon. Et sera poursuivie conformément aux dispositions des articles L.335-2 et suivants du Code de Propriété Intellectuelle.

5 - Limites des responsabilités du site

Le site https://www.plaisir-des-nombres.com ne pourra être tenu responsable des dommages directs et indirects causés au matériel de l’utilisateur lors de l’accès au site. Ceux-ci pourraient résulter soit de l’utilisation d’un matériel ne répondant pas aux spécifications indiquées au point 3, soit de l’apparition d’un bug ou d’une incompatibilité.Le site https://www.plaisir-des-nombres.com ne pourra également être tenu responsable des dommages directs ou indirects consécutifs à l’utilisation du site.Des espaces interactifs (possibilité de poser des questions dans les espaces commentaires et contact) sont à la disposition des utilisateurs. Le site https://www.plaisir-des-nombres.com se réserve le droit de supprimer, sans mise en demeure préalable, tout contenu déposé dans ces espaces qui contreviendrait à la législation applicable en France. En particulier aux dispositions relatives à la protection des données. Le cas échéant, le site https://www.plaisir-des-nombres.com se réserve également la possibilité de mettre en cause la responsabilité civile et/ou pénale de l’utilisateur. Notamment en cas de message à caractère raciste, injurieux, diffamant ou pornographique, quel que soit le support utilisé (texte, photographie, vidéos etc).

6 - Gestion des données personnelles et base de données

En France, les données personnelles sont notamment protégées par la loi n° 78-87 du 6 janvier 1978, la loi n° 2004-801 du 6 août 2004, l'article L. 226-13 du Code pénal et la Directive Européenne du 24 octobre 1995.A l'occasion de l'utilisation du site https://www.plaisir-des-nombres.com, peuvent êtres recueillies : l'URL des liens par l'intermédiaire desquels l'utilisateur a accédé au site, le fournisseur d'accès de l'utilisateur, l'adresse de protocole Internet (IP) de l'utilisateur de manière anonyme.En tout état de cause le site https://www.plaisir-des-nombres.com ne collecte des informations personnelles relatives à l'utilisateur que pour le besoin de certains services proposés. L'utilisateur fournit ces informations en toute connaissance de cause, notamment lorsqu'il procède par lui-même à leur saisie. Il est alors précisé à l'utilisateur du site https://www.plaisir-des-nombres.com l’obligation ou non de fournir ces informations.Conformément aux dispositions des articles 38 et suivants de la loi 78-17 du 6 janvier 1978 relative à l’informatique, aux fichiers et aux libertés, tout utilisateur dispose d’un droit d’accès, de rectification et d’opposition aux données personnelles le concernant. Il peut effectuer sa demande par écrit (signé), accompagnée d’une copie du titre d’identité avec signature du titulaire de la pièce, en précisant l’adresse à laquelle la réponse doit être envoyée.Aucune information personnelle de l'utilisateur du site https://www.plaisir-des-nombres.com n'est publiée à l'insu de l'utilisateur, échangée, transférée, cédée ou vendue sur un support quelconque à des tiers. Seule l'hypothèse du rachat du site https://www.plaisir-des-nombres.com et de ses droits permettrait la transmission des dites informations à l'éventuel acquéreur. Celui-ci serait alors à son tour tenu de la même obligation de conservation et de modification des données vis à vis de l'utilisateur du site https://www.plaisir-des-nombres.com.Les bases de données sont protégées par les dispositions de la loi du 1er juillet 1998 transposant la d

1- Général

L’utilisation du site https://www.plaisir-des-nombres.com implique l’acceptation pleine et entière des conditions générales d’utilisation ci-après décrites. Ces conditions d’utilisation sont susceptibles d’être modifiées ou complétées à tout moment. Les utilisateurs du site https://www.plaisir-des-nombres.com sont donc invités à les consulter de manière régulière.Ce site est normalement accessible à tout moment à tous les utilisateurs. Une interruption pour raison de maintenance technique peut être toutefois décidée.Le site https://www.plaisir-des-nombres.com est mis à jour régulièrement. De la même façon, les mentions légales peuvent être modifiées à tout moment. Elles s’imposent néanmoins à l’utilisateur qui est invité à s’y référer le plus souvent possible.

2 - Description des services

Le site https://www.plaisir-des-nombres.com a pour objet de fournir des informations et des services facturables ou gratuits.Le site https://www.plaisir-des-nombres.com s’efforce de fournir des informations aussi précises que possible. Toutefois, il ne pourra être tenu responsable des omissions, des inexactitudes et des carences dans la mise à jour, qu’elles soient de son fait ou du fait des tiers partenaires qui lui fournissent ces informations.Tous les informations indiquées sur le site https://www.plaisir-des-nombres.com sont données à titre indicatif. Elles sont susceptibles d’évoluer. Par ailleurs, les renseignements figurant sur le site https://www.plaisir-des-nombres.com ne sont pas exhaustifs. Ils sont donnés sous réserve des modifications ayant pu être apporté depuis leur mise en ligne.

3 - Limitations contractuelles techniques

Le site Internet ne pourra être tenu responsable de dommages matériels liés à l’utilisation du site. De plus, l’utilisateur du site s’engage à accéder au site en utilisant un matériel récent, ne contenant pas de virus et avec un navigateur de dernière génération mis-à-jour. La technologie Javascript est utilisée.

4 - Propriété intellectuelle - Droit d'auteurs et de reproduction

http://www.plaisir-des-nombres est propriétaire des droits de propriété intellectuelle, ce qui désigne les œuvres de l'esprit. Et détient les droits d’usage sur les éléments accessibles sur le site. Notamment les textes, vidéos, logos, icônes, sons, logiciels maison, inventions, œuvres littéraires et artistiques, dessins, modèles, emblèmes, noms, images.

Toute reproduction, représentation, modification, publication, adaptation de tout ou partie des éléments du site est interdite. Et ce, quel que soit le moyen ou le procédé utilisé. Sauf autorisation écrite préalable de : https://www.plaisir-des-nombres.com.

Toute exploitation non autorisée du site ou de l’un quelconque des éléments qu’il contient sera considérée comme constitutive d’une contrefaçon. Et sera poursuivie conformément aux dispositions des articles L.335-2 et suivants du Code de Propriété Intellectuelle.

5 - Limites des responsabilités du site

Le site https://www.plaisir-des-nombres.com ne pourra être tenu responsable des dommages directs et indirects causés au matériel de l’utilisateur lors de l’accès au site. Ceux-ci pourraient résulter soit de l’utilisation d’un matériel ne répondant pas aux spécifications indiquées au point 3, soit de l’apparition d’un bug ou d’une incompatibilité.Le site https://www.plaisir-des-nombres.com ne pourra également être tenu responsable des dommages directs ou indirects consécutifs à l’utilisation du site.Des espaces interactifs (possibilité de poser des questions dans les espaces commentaires et contact) sont à la disposition des utilisateurs. Le site https://www.plaisir-des-nombres.com se réserve le droit de supprimer, sans mise en demeure préalable, tout contenu déposé dans ces espaces qui contreviendrait à la législation applicable en France. En particulier aux dispositions relatives à la protection des données. Le cas échéant, le site https://www.plaisir-des-nombres.com se réserve également la possibilité de mettre en cause la responsabilité civile et/ou pénale de l’utilisateur. Notamment en cas de message à caractère raciste, injurieux, diffamant ou pornographique, quel que soit le support utilisé (texte, photographie, vidéos etc).

6 - Gestion des données personnelles et base de données

En France, les données personnelles sont notamment protégées par la loi n° 78-87 du 6 janvier 1978, la loi n° 2004-801 du 6 août 2004, l'article L. 226-13 du Code pénal et la Directive Européenne du 24 octobre 1995.A l'occasion de l'utilisation du site https://www.plaisir-des-nombres.com, peuvent êtres recueillies : l'URL des liens par l'intermédiaire desquels l'utilisateur a accédé au site, le fournisseur d'accès de l'utilisateur, l'adresse de protocole Internet (IP) de l'utilisateur de manière anonyme.En tout état de cause le site https://www.plaisir-des-nombres.com ne collecte des informations personnelles relatives à l'utilisateur que pour le besoin de certains services proposés. L'utilisateur fournit ces informations en toute connaissance de cause, notamment lorsqu'il procède par lui-même à leur saisie. Il est alors précisé à l'utilisateur du site https://www.plaisir-des-nombres.com l’obligation ou non de fournir ces informations.Conformément aux dispositions des articles 38 et suivants de la loi 78-17 du 6 janvier 1978 relative à l’informatique, aux fichiers et aux libertés, tout utilisateur dispose d’un droit d’accès, de rectification et d’opposition aux données personnelles le concernant. Il peut effectuer sa demande par écrit (signé), accompagnée d’une copie du titre d’identité avec signature du titulaire de la pièce, en précisant l’adresse à laquelle la réponse doit être envoyée.Aucune information personnelle de l'utilisateur du site https://www.plaisir-des-nombres.com n'est publiée à l'insu de l'utilisateur, échangée, transférée, cédée ou vendue sur un support quelconque à des tiers. Seule l'hypothèse du rachat du site https://www.plaisir-des-nombres.com et de ses droits permettrait la transmission des dites informations à l'éventuel acquéreur. Celui-ci serait alors à son tour tenu de la même obligation de conservation et de modification des données vis à vis de l'utilisateur du site https://www.plaisir-des-nombres.com.Les bases de données sont protégées par les dispositions de la loi du 1er juillet 1998 transposant la directive 96/9 du 11 mars 1996 relative à la protection juridique des bases de données.

7 - Liens hypertextes et cookies

Le site https://www.plaisir-des-nombres.com contient un certain nombre de liens hypertextes vers d’autres sites. Cependant, le site https://www.plaisir-des-nombres.com n’a pas la possibilité de vérifier le contenu des sites ainsi visités, et n’assumera en conséquence aucune responsabilité quant à leur contenu.La navigation sur le site https://www.plaisir-des-nombres.com est susceptible de provoquer l’installation de cookie(s) sur l’ordinateur de l’utilisateur. Un cookie est un fichier de petite taille qui ne permet pas l’identification de l’utilisateur. Ces cookies enregistre des informations relatives à la navigation d’un ordinateur sur un site. Les données ainsi obtenues visent à faciliter la navigation ultérieure sur le site et ont également vocation à permettre diverses mesures de fréquentation.Le refus d’installation d’un cookie peut entraîner l’impossibilité d’accéder à certains services. L’utilisateur peut toutefois configurer son ordinateur de manière à refuser l’installation des cookies.

8 - Droit applicable et attribution de juridiction

Tout litige en relation avec l’utilisation du site https://www.plaisir-des-nombres.com est soumis au droit français. Il est fait attribution exclusive de juridiction aux tribunaux compétents d'Orléans.